Règlementation des plans d'eau privés

Voilà j'ai entendu dire que les plans d'eau du domaine privé ne sont rattachés pas aucunes règlementations si le propriétaire n'a rien décidé ou s'y est inconnu au bataillon.

Je ne sais pas si cela est vrai mais ça me laisse de cul de croire ça !
Car pour ma part, je pense que tout plans d'eau et cours d'eau (privé ou public) devraient subir le même sort que la règlementation du département !!!

Et le pire, c'est que l'on ne sais même pas si c'est du 2ème ou 1ère catégorie, ou le savoir à la fédé ou ces plans d'eau ne sont même pas mensionnés car ils sont privés Faire une conquête au cadastre et relevé le n°de la parcelle et joindre le proprio
Ou peut-être que les termes 2ème et 1ère catégorie n'existe même pas vu qu'il n'y aurait pas de règlementation.

Beaucoup de choses sont étranges défois....

qu'entends tu par plan d'eau privé ?
s'il est en communication avec un cour d'eau la règlementation générale s'applique .
si c'est une eau close aucune reglementation il te suffit d'avoir l'autorisation du proprio à moins que le droit de peche ait été loué par une asso

Oui plan d'eau privé = eaux closes !