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 Immatriculation barque

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cris
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Nbre de messages : 210
Age : 40
PONTACQ

MessageSujet: Immatriculation barque   Jeu 12 Aoû 2010 - 8:39

Bonjour,
Je voudrais vous demander comment s'immatricule une barque de pêche??
Voila j'ai vendu une barque & remorque de type armor aviron de 4.1ml, à un ami qui me demande les papiers pour la faire immatriculer, notament pour partir en Espagne. Je n'ai aucun papier pour ce matériel, comment dois je faire?? J'ai vu sur le net que selon le tirant d'eau, les dimensions et le moyen de propulsion, toutes les barques n'étaient pas soumises à immat. Si vous avez des infos, je suis preneur!!
Merci par avance.
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pauléo
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Nbre de messages : 1774
Age : 45
Agen / Campan

MessageSujet: Re: Immatriculation barque   Jeu 12 Aoû 2010 - 16:21

Pour l'Espagne Question
Pour la France, l'immatriculation est obligatoire sous conditions de puissance moteur et de longueur de bâteau : en gros, obligatoire quand le bâteau dépasse 3.5 m et 6 cv et pour lequel il faut aussi un permis.
Il faut ensuite faire une demande d'immatriculation au bureau des affaires maritimes, celui d'Arcachon pour moi qui suit du 47 (l'immatriculation de mon bâteau commence donc par AC), ou celui de Toulouse (TO) ou autres...
Ils demandent des documents de type facture, nom du modèle, N° de série bâteau et moteur, dimensions...mais ne sont pas trop regardants.
Quand tu reçoit la carte de circulation (assez rapidement), il faut inscrire le N° sur la coque en respectant une taille pour les lettres et chiffres.

Voilà (tout ceci était valable il y a 3 ans mais a peut-être changé depuis...).


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Immatriculation barque
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